Conseil Municipal de Palaiseau : Séance du 30 Janvier 2017

On vous fait tourner la séance du 30 janvier, la première de l’année 2017.
Prochaine séance le 27 février 2017, avec meilleure qualité audio.

Ordre du jour et délibérations

  • 00:20 : Hommage à Bernard Vidal ex-conseiller Municipal
  • 03:19 : Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2016-12-260 à 2016-12-281) Questions diverses des élus de l’opposition (Bio dans les cantines, Voyage à Unna, Noël des enfants, travaux d’assainissements…) et réponses de la majorité.
  • 12:08 : Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séances des 26 septembre et 14 novembre 2016
  • 14:29 : Budget Ville – Autorisation n°2 de dépenser en investissement avant le vote du budget 2017
  • 17:58 : Cession à titre onéreux de biens communaux mobiliers – Vente aux enchères – Fixation des conditions générales de vente – Année 2017
  • 22:08 : Nettoyage des locaux – Groupement de commandes – Modification
  • 24:24 : Inondations dues à la crue de l’Yvette – Remise en état du terrain synthétique de football – Demande de subvention
  • 32:36 : Sinistre agent communal – Prise en charge des frais d’optique
  • 32:54 : Établissements et services d’accueils de jeunes enfants – Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
  • 33:55 : Organisation de séjours scolaires 2016/2017 – Complément à la délibération n°2016-09-23 : Conventions d’objectifs et de moyens –
  • 39:59 : Lancement de la procédure de transfert d’office de la voie du Panorama dans le domaine public communal
  • 46:36 : Conseils de quartier – Redéfinition des périmètres de délimitation
  • 52:49 : ZAC du quartier de l’Ecole Polytechnique – Dénomination des voies
  • 01:02:20 : Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay – Position de la Ville
  • 01:09:35 : Question Orale des 3 groupes de l’opposition, concernant les projets de nouvelles constructions de logements en centre ville.