Conseil Municipal de Palaiseau : Séance du 27 Février 2017

Ordre du jour et délibérations

  • 02:38 : Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2017-01-01 à 2017-01-34) Remarques d’Yves Marignac et réponses de Grégoire de Lasteyrie suivi de Marie Christine Graveleau
  • 07:00 : Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séance du 12 décembre 2016
  • 08:16 ✦ Gestion directe d’un sinistre sous franchise de l’assurance de la Ville – Indemnisation
  • 08:51 : Restaurant municipal Raymond Drouillette – Convention avec le Ministère de l’Intérieur pour l’accueil du personnel de la Sous-préfecture et du Commissariat de Palaiseau
  • 09:17 : Acquisition à l’euro symbolique des parcelles AD 310, 313 et 315 constituées par la rue de l’ancienne gare militaire et la place publique François Cossonnet et constitution d’une servitude d’usage du bassin de rétention des eaux pluviales
  • 10:41 : Modification simplifiée n°1 du PLU – Bilan de la mise à disposition du public et approbation
  • 14:49 : Dépôt des autorisations d’urbanisme et de travaux au bénéfice de la Commune
  • 15:04 : Point du cabinet Finance Active avant la présentation du rapport d’orientation budgétaire de la municipalité
  • 40:02 : Budget Ville – Rapport d’orientation budgétaire 2017
  • 01:00:33 : Budget Ville – Débat d’orientation budgétaire 2017
  • 02:26:54 : Budget Assainissement – Rapport d’orientation budgétaire et débat d’orientation budgétaire 2017
  • 02:30:58 : Budget Cinéma – Rapport d’orientation budgétaire 2017 02:32:45 : Budget Marchés forains – Rapport d’orientation budgétaire et débat d’orientation budgétaire 2017
  • 02:40:34 : Dotation de soutien à l’investissement des communes et de leurs groupements
  • 02:49:13 : Convention avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF) – Délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport public routier réservés aux élèves (circuits spéciaux) – Avenant n°1
  • 02:53:45 : Conventions de souscription et de financements pour la restauration du Pont de la Batterie de la Pointe – Avenants
  • 03:07:11 : Contrat enfance et jeunesse 2016-2019 – Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)

Prochaine séance le 27 mars 2017