On vous fait tourner la séance du 30 janvier, la première de l’année 2017.
Prochaine séance le 27 février 2017, avec meilleure qualité audio.
Ordre du jour et délibérations
- 00:20 : Hommage à Bernard Vidal ex-conseiller Municipal
- 03:19 : Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2016-12-260 à 2016-12-281) Questions diverses des élus de l’opposition (Bio dans les cantines, Voyage à Unna, Noël des enfants, travaux d’assainissements…) et réponses de la majorité.
- 12:08 : Adoption du procès-verbal du conseil municipal – Séances des 26 septembre et 14 novembre 2016
- 14:29 : Budget Ville – Autorisation n°2 de dépenser en investissement avant le vote du budget 2017
- 17:58 : Cession à titre onéreux de biens communaux mobiliers – Vente aux enchères – Fixation des conditions générales de vente – Année 2017
- 22:08 : Nettoyage des locaux – Groupement de commandes – Modification
- 24:24 : Inondations dues à la crue de l’Yvette – Remise en état du terrain synthétique de football – Demande de subvention
- 32:36 : Sinistre agent communal – Prise en charge des frais d’optique
- 32:54 : Établissements et services d’accueils de jeunes enfants – Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
- 33:55 : Organisation de séjours scolaires 2016/2017 – Complément à la délibération n°2016-09-23 : Conventions d’objectifs et de moyens –
- 39:59 : Lancement de la procédure de transfert d’office de la voie du Panorama dans le domaine public communal
- 46:36 : Conseils de quartier – Redéfinition des périmètres de délimitation
- 52:49 : ZAC du quartier de l’Ecole Polytechnique – Dénomination des voies
- 01:02:20 : Transfert de la compétence PLU à la Communauté Paris-Saclay – Position de la Ville
- 01:09:35 : Question Orale des 3 groupes de l’opposition, concernant les projets de nouvelles constructions de logements en centre ville.
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